Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES MALGACHE ET MASCARINES
SARL T.V.

Numéro de dépôt :
96644862
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque TERRES MALGACHE ET MASCARINES

Déposée le 8 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES MALGACHE ET MASCARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) T.V domicilié(e) 17 RUE DE LA BUCHERIE, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 615 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE SENTUC - France.

La marque TERRES MALGACHE ET MASCARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96644862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES MALGACHE ET MASCARINES est expirée depuis le 8 octobre 2006.

T.V a également déposé les autres marques suivantes : FEMMES ASSASSINES , TERRE BIRMANE , OPERA DU MONDE , TERRE VOYAGES , SALSA NOVELAS


SARL T.V. - 17 RUE DE LA BUCHERIE, 75005 PARIS - France - SIREN 387615164


CHRISTOPHE SENTUC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-12

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Organisation de voyages.Activités sportives et culturelles

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.